Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

12 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "26/08/2014" du filtre Date de séance

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pirouette", sis au 2b rue du Noyer à FESSENHEIM (68740)

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisté 2014 du service d'accueil de jour de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation temporaire de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Marmousets", place de la Hall des sports à THANN (68800)

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) Le Moulin de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs Henner de l'Association "Papillons Blancs" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) Cap Cornely de l'association "Papillons Blancs"à BOURTZWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs autonomes Le Moulin de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) Le Moulin de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Papillons Blancs" à COLMAR, MULHOUSE et GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) Cap Cornely de l'association "Papillons Blancs" à BOURTZWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accueil de jour de l'association "Papillons Blancs" à SOULTZ

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs Le Graethof de l'Association "Papillons Blancs" à GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page